Conditions générales de ventes

 

 

Introduction

 

 Les conditions générales de vente détaillées ci-dessous, régissent les relations contractuelles entre tout utilisateur du site Time-Performer.com (ci-après désigné un Utilisateur ou Vous) et l'enseigne commerciale Time-Performer.com appartenant à la société BODY CULT dontc le siège est situé au 2 rue Duc 75018 PARIS et immatriculé au registre du commerce et des sociétés de PARIS sou le numéro Siret 428 245 229 00011.

 

Ces conditions générales de vente sont les seules applicables et remplacent toutes autres conditions, sauf dérogation préalable, expresse et écrite. Time-Performer.com peut être ponctuellement amené à modifier certaines des dispositions de ses conditions générales, aussi il est nécessaire que celles-ci soient relues avant chaque visite du site Time-Performer.com (ci-après désigné le Site). Ces modifications sont opposables à compter de leurs mises en ligne et ne peuvent s'appliquer aux contrats conclus antérieurement Chaque achat sur le Site est régi par les conditions générales applicables à la date de la commande. Nous considérons qu'en validant votre commande, vous acceptez sans réserve nos conditions générales de vente après les avoir lues.

En accédant au Site, vous vous engagez à respecter les Conditions Générales ainsi que les Conditions d'Utilisation y figurant.

 

ARTICLE 1 - PRIX

 

 1.1  - Les prix de nos produits sont indiqués en euro toutes taxes comprises (TVA + autres taxes) hors participation aux frais de livraison.

 

1.2 - En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine, les éventuels frais de douane ou taxes locales seront à la charge du destinataire.

 

1.3 - Toutes les commandes quel que soit leur origine sont payables en Euros.

 

1.4 – Time-Performer.com se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes, sous réserve de disponibilité.

 

1.5 - Les produits demeurent la propriété de Time-Performer.com jusqu'au complet paiement du prix.

 

ARTICLE 2 - COMMANDE

 

 Le client peut commander sur internet via le site www.Time-Performer.com ou par téléphone du lundi au vendredi de 9h30 à 12h30 et de 14h00 à 17h30 au : 0 951 060 039 (Prix d’un appel locale, numéro de téléphone Free).

 

Time-Performer.com se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure ou qui présenterait à ses yeux une quelconque forme de risque.

 

 ARTICLE 3 - VALIDATION

 

Vous déclarez avoir pris connaissance et accepté les présentes Conditions Générales de Vente avant la passation de votre commande. La validation de votre commande vaut donc acceptation de ces Conditions Générales de Vente.

 

Sauf preuve contraire, les données enregistrées par Time-Performer.com constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées par Time-Performer.com et ses clients.

 

Pour les paiements par chèque et les virements, la commande restera valide pendant 8 jours. Après la date de validation de la commande, si le chèque ou le virement ne nous est pas parvenu dans les 8 jours, la commande sera annulée.

 

 ARTICLE 4 - DISPONIBILITE

 

 Nos offres de produits et prix sont valables tant qu'ils sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles. Pour les produits non stockés dans notre entrepôt, nos offres sont valables sous réserve de disponibilité chez nos fournisseurs.

 

Pour le paiement par chèque, en cas d'indisponibilité de tout ou partie de la commande, le remboursement s'effectuera au choix de Time-Performer.com par crédit sur le compte bancaire du client ou par chèque au plus tard dans les trente jours à compter du paiement des sommes versées par le client.

 

 ARTICLE 5 - LIVRAISON

 

 Time-Performer.com offre au client les frais de livraison en So Colissimo à destination de la France métropolitaine, si le montant total de la commande est égal ou supérieure à 80€. La livraison en Chronopost est facturée au client 15 euros TTC à destination de la France métropolitaine. Elle est effectuée du lundi au vendredi, hors jours fériés sous réserve de validation du paiement.

Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande. Les délais indiqués sont des délais moyens habituels et correspondent aux délais de traitement et de livraison. Délai moyen compris entre 2 et 4 jours ouvrables. Time-Performer ou Coliposte ne sauraient être tenus responsables d'un retard de livraison ou d'une non livraison dans le cas où le client n'aurait pas indiqué une adresse de livraison complète et correcte. Le renvoi d'un colis qui n'a pas pu être livré par un manque d’information dans l'adresse de livraison sera facturé 8.80€.

En cas d'articles livrables à des dates différentes compte tenu de leur disponibilité, le délai de livraison est basé sur le délai le plus long. Time-Performer.com se réserve toutefois la possibilité de fractionner les livraisons. La participation aux frais de traitement et d'expédition ne sera facturée que pour un seul envoi. Time-Performer.com ne pourra être tenu responsable des conséquences dues à un retard d'acheminement. Toute commande non expédiée dans les 30 jours suivant la commande est annulée sauf stipulation contraire et annoncée dans l'offre de vente.

En cas de retard, un mail vous sera adressé.

 

En cas de paiement par carte bancaire, le délai est d'environ 2 jours ouvrables, le délai indiqué est un délai moyen et correspond au délai de traitement et à la livraison pour les produits à destination de la France métropolitaine et Monaco.

 

En cas de paiement par chèque, la commande sera traitée à réception du chèque. En conséquence, les délais applicables dans ce cas sont ceux au jour de réception du chèque et peuvent donc être modifiés par rapport à ceux mentionnés au jour de la passation de la commande.

 

A réception de votre commande, nous vous recommandons de vérifier la conformité de votre commande en présence du livreur. Pour que la réclamation soit recevable, elle doit être mentionnée par écrit au moment de la réception du colis. Nous vous recommandons d’en informer Time-Performer.com le cas échéant, de toute anomalie la concernant, et ce sous 24 heures pendant les jours ouvrables, le lundi suivant pour une réception le Samedi. Passé ce délai, Time-Performer.com ne saurait être tenue responsable d’une livraison non- conforme.

 

 ARTICLE 6 - PAIEMENT SECURISE

 

Le règlement de vos achats s'effectue :

- soit par cartes bancaires : Master Card, Visa et autres Cartes Bleues

 

- soit par chèque bancaire sous 5 jours ;

 

En cas de paiement par chèque bancaire, celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France Métropolitaine ou à Monaco. Le chèque doit parvenir à Time-Performer.com sous 5 jours. Dans le cas contraire, la disponibilité indiquée au moment de la commande ne sera plus garantie, Time-performer.com avisera le client du nouveau délai de livraison si besoin.

 

- soit par virement sous 5 jours

Le virement doit parvenir à Time-Performer.com sous 5 jours. Dans le cas contraire, la disponibilité indiquée au moment de la commande ne sera plus garantie, Time-Performer.com avisera le client du nouveau délai de livraison si besoin.

Informations bancaires :

Nom de la banque : CIC

Domiciliation : CIC PARIS ORDENER

Code banque : 30066 - Code guichet : 10631 - N° de compte : 00020015101 - Clé RIB : 93

Code SWIFT : NORDFRPP

Code IBAN : FR76 3006 6106 3100 0200 1510 193

Code BIC : CMCIFRPP

 

- soit par paiement sur le site PAYPAL

 

Pour tout paiement de plus de 400€, seul le paiement par virement bancaire sera proposé.

 

ARTICLE 7 : SECURISATION

 

Vous attendez d'une transaction qu'elle se déroule en toute sécurité. Arrivé à maturité, le commerce électronique s'appuie aujourd'hui sur des normes internationales. CM-CIC p@iement répond à toutes ces exigences et anticipe les standards émergents.

 

Certification PCI DSS

La norme PCI DSS est une norme écrite conjointement par les réseaux Carte Bleue/Visa et EuroCard/MasterCard. Elle regroupe des recommandations pour garantir la sécurité d'informations confidentielles détenues par des sociétés, telles que des numéros de cartes bancaires. Audité, le groupe Crédit Mutuel CIC a obtenu ce label pour sa solution de paiement par internet en 2007.

 

3D Secure

Depuis octobre 2008, une nouvelle norme de sécurité est opérationnelle en France. Elle vise à authentifier le porteur d'une carte bancaire lors d'un paiement par internet. Cette norme est déclinée sous le nom de "Verified by Visa" pour Visa et "MasterCard SecureCode" pour MasterCard.

Son principe repose sur la vérification d'une information connue seulement par le titulaire de la carte bancaire (à l'instar du code à 4 chiffres) et qui sera demandée par sa banque lors des transactions sur le web.

 

Des sécurités pour nos clients

 

    Le numéro de la carte bancaire est saisi sur une page sécurisée hébergée par la banque, il n'est donc pas connu du commerçant.

    Les informations sont cryptées (technologie SSL)

    Le numéro de carte n'est jamais imprimé entièrement sur les facturettes de paiement.

 

 ARTICLE 8 : 100 JOURS POUR EFFECTUER UN RETOUR

 

 Time-Performer.com vous permet de bénéficier de 100 jours francs (au lieu des sept jours francs prévus par l'article L 121-20 du Code de la Consommation) pour nous retourner un produit qui ne vous satisfait pas, sauf dans les cas suivants : montres personnalisées ou commandes partenaires (toute commande qui n’est pas passée directement sur le site www.time-performer.com), où vous bénéficiez de 7 (sept) jours francs pour nous retourner votre produit. Ce délai commence à courir à compter de la date de livraison de votre colis. Ce droit de rétractation s'exerce sans pénalité. Si vous souhaitez vous rétracter, nous vous conseillons d’en faire la demande à partir de votre compte client afin que nous puissions vous attribuer un numéro de retour.

 

Le présent droit de retour ne pourra être accepté que pour les produits dans leur état d'origine et complets (emballage, accessoires, notice...). Les articles retournés rayés, incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le Client ne sont ni repris, ni remboursés. Nous vous renvoyons votre produit dans un délai de 7 jours environ, les frais de renvoi étant à notre charge. Les délais mentionnés ci-dessus courent à compter du jour de la réception de la commande par Time-Performer.com.

En cas d'oubli de l'écrin lors du retour, des frais de reconditionnement de 10€ seront imputés.

 

Il est expressément recommandé d'indiquer sur le colis votre N° de retour. Nous vous conseillons de nous retourner la marchandise en recommandé (sans accusé de réception) ou en suivi poste et de souscrire éventuellement à une assurance auprès du transporteur de la valeur marchande des produits. Ceci étant nécessaire en cas de spoliation ou de perte de cette marchandise par leurs services. Cette assurance reste à la charge du Client et ne pourra en aucun cas être remboursée par Time-Performer.com.

 

En référence à l'article Art. L. 121-20-2, le droit de rétractation ne peut être exercé dans le cas de produits confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés (mise à taille spéciale en dehors des tailles indiquées sur le site, gravure, découpe, ou autre personnalisation). Aucun retour ne sera donc accepté pour les produits personnalisés et/ou gravés. Nous vous conseillons donc de bien vérifier votre commande avant de la valider. Aucune annulation ne sera acceptée une fois la commande validée.

 

Les retours sont à effectuer à Time-Performer BP 80088 75862 PARIS CEDEX 18  dans leur emballage d'origine, complet (accessoires, notice, écrin...) et en bon état, à l’exception des produits en promotion, en solde, fin de série, montres personnalisées, offres spéciales, commandes partenaires (toute commande qui n’est pas passée directement sur le site www.time-performer.com). En dehors de cette procédure, aucun remboursement des frais de retour ne pourra être exigé.

 

ARTICLE 9 - REMBOURSEMENT

 

Les remboursements des produits dans l'hypothèse visée à l'article 8 seront effectués dans un délai inférieur ou égal à 20 jours après la réception des produits par nos soins.

Si le produit est retourné dans les sept jours à compter de sa livraison chez vous. Le client recevra automatiquement un remboursement. Le remboursement s'effectuera par crédit sur votre compte bancaire en cas de paiement par carte bancaire ou par chèque bancaire dans les autres cas adressé au nom du client ayant passé la commande et envoyé à l'adresse de facturation. Aucun envoi en contre-remboursement ne sera accepté, quel qu'en soit le motif.. Il est à noter que les remboursements par virement bancaire seront effectués les 1er et 15 de chaque mois.

En cas de retour du produit entre 8 et 100 jours, le remboursement se fera sous forme d’avoir uniquement. Aucun remboursement ne pourra être effectué. L’avoir pourra être utiliser ou non dans un délai de 3 mois suivants son émission.

 

 

Toute commande effectuée avec un avoir non remboursable ne pourra être remboursée. Un nouvel avoir sera alors attribué.

Les frais d'envoi de la commande seront retenus si le montant final de la commande est inférieur à 70€.

Les frais de port des commandes expédiées en Express sont remboursés à hauteur de 6€.

 

ARTICLE 10 - DELAIS

 

Le système So Colissimo de la POSTE permet une livraison dans un délai moyen de quarante-huit heures au départ du dépôt de Time-Performer.com

 

Ce délai est communiqué à titre indicatif.

 

Tout dépassement éventuel ne pourra donner lieu à dommages-intérêts, retenue ou annulation de la commande par l'Acheteur.

 

En cas de retard de livraison par rapport à la date initialement fixée, l'Acheteur devra le signaler par écrit (courrier ou mail) à Time-Performer.com pour permettre à Time-Performer.com de procéder à une enquête auprès de la POSTE.

 

Une enquête auprès de la POSTE peut durer jusqu'à 21 jours ouvrés. Si pendant ce délai, le produit est retrouvé, il sera immédiatement ré-acheminé au domicile de l'Acheteur ou du destinataire désigné dans le bon de commande.

 

ARTICLE 11 - SERVICE CLIENTELE

 

Pour toute information ou question, le Service Client de Time-Performer.com est joignable par téléphone du lundi au vendredi de 9h30 à 12h30 et de 14h00 à 17h30 au : 0 951 060 039 (Prix d’un appel locale, numéro de téléphone Free) ; par e-mail Time-Performer.com (rubrique Contact) ; par courrier à adresser à  Time-Performer.com Service Client, BP 80088 75862 PARIS CEDEX 18, par fax à envoyer au 09 56 06 00 39.

 

ARTICLE 12 - PROPRIETE INTELLECTUELLE

 

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site Time-Performer.com sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle du site de Time-Performer.com est strictement interdite.

 

ARTICLE 13 - RESPONSABILITE

 

 Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de Time-Performer.com ne saurait être engagée en cas de non respect de la législation du pays où les produits est livré. Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits ou services que vous envisagez de commander.

Les photos sont communiquées à titre illustratif. Nous vous invitons à vous reporter au descriptif de chaque produit pour en connaître les caractéristiques précises, et en cas de doute ou si vous souhaitez des renseignements complémentaires n'hésitez pas à nous contacter.

En cas d'erreur manifeste entre les caractéristiques du produit et sa représentation et/ou les conditions de la vente, Time-Performer.com ne saurait voir sa responsabilité engagée.

En cas de liens hypertextes pointant vers d'autres sites à partir de Time-Performer.com celle-ci ne sera pas responsable du contenu des informations fournies sur ces sites après activation de ces liens.

En cas d'achats à titre professionnel, Time-Performer.com n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d'exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais.

 

ARTICLE 14 - DROIT APPLICABLE - LITIGES

 

Le présent contrat est soumis à la loi française.

La langue du présent contrat est la langue française.

En cas de litige les tribunaux Français seront seuls compétents.

 

ARTICLE 15 - SOLDES

 

Les dates indiquées sur le site sont les dates en vigueur dans la région Parisienne ou se situe le siège social de la société.

 

ARTICLE 16 - DETAXE

 

Commande d’un produit pour un usage hors de France : vous devez faire attention

 

Vous devez prendre en considération le fait que, dans le cadre de la délocalisation d’une commande ou d’un produit vers un autre pays que la France métropolitaine, vous demeurez l’importateur (ou l’acquéreur intra-communautaire) du ou des produits concernés. Les droits de douanes, taxes locales, droits d’importation, ou taxes d’Etat susceptibles d’être exigés sont sous votre responsabilité.

Vous devez vous renseigner auprès des autorités locales de votre résidence sur les conditions d’entrée des produits commandés et vous devez effectuer toute déclaration et/ou paiement correspondants auprès des organismes compétents du pays concerné. En outre, vous devez vérifier auprès des autorités locales les possibilités d’importation ou d’utilisation des produits ou services que vous envisagez d’acheminer. Vous devez aussi vous assurer que les spécificités techniques propres au constructeur respectent la législation du pays concerné.

 

Si vous ne respectez pas la législation du pays où vous aurez introduit les produits, nous ne pourrons en être tenus pour responsable.

 

Particulièrement, si vous vous faites livrer ailleurs que sur le territoire français, vous êtes tenus de procéder, auprès des autorités de votre territoire, au paiement de toute taxe, redevance ou rémunération dues au titre de la copie privée ou plus largement des droits de propriété intellectuelle

Vous devez donc vous renseigner sur la soumission du produit commandé à cette éventuelle taxe, redevance ou rémunération, le montant de celle-ci ainsi que les modalités de sa déclaration et de son paiement auprès des autorités désignées par la loi de votre lieu de livraison.

 

ARTICLE 17 - SERVICE APRES-VENTE (SAV)

 

Tous nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés. Les frais d'envoi en atelier du ou des article(s) sont à la charge du client. Pour tout retour de colis, vous devez nous le(s) retourner par la Poste (ou autre transporteur).

Time-Performer.com s'engage ensuite à effectuer un suivi auprès des fournisseurs en cas d’éventuelles réparations. Quel que soit le problème rencontré avec votre article, il faut impérativement joindre une copie de la facture et de la garantie disponibles dans votre compte client.

Tous les produits vendus bénéficient en outre de la garantie constructeur dont l’étendue et la durée diffèrent selon les produits et les marques.

 

Concernant les produits commercialisés par Time-Performer.com les garanties constructeur ne couvrent pas :

- le remplacement des consommables (batteries, piles, ampoules, bracelets...),

- l'utilisation anormale ou non conforme des produits. Nous vous invitons à cet égard à consulter attentivement la notice d'emploi fournie avec les produits,

- les dommages dus à l'intervention d'un réparateur non agréé par Time-Performer.com,

- les dommages résultant d'une cause externe au produit (accident, choc, immersion...)

 

Dans tous les cas, Time-Performer.com ne saurait être tenu responsable en cas de refus du constructeur d'appliquer sa garantie pour les raisons ci-dessus exposées. En cas de non prise en charge de la réparation, le constructeur établira un devis que Time-Performer.com communiquera au Client.

Des frais administratifs seront demandés par le constructeur en cas de refus de paiement de ce devis. En cas d'accord du devis, un chèque à l'ordre de Time-Performer.com et correspondant au montant du devis, sera à nous faire parvenir.

Rappel sur l’étanchéité : une montre n’est réellement étanche qu’à partir de 10 ATM. Ceci signifie que vous pouvez plonger avec votre montre. Cependant, cela ne signifie pas que vous pouvez vous doucher ou baigner avec celle-ci, le joint d’étanchéité en serait abîmé à cause du changement de température.

 

 

Time-Performer.com est une enseigne de la SARL BODY CULT

Siège social : 2 rue Duc 75018 PARIS

SARL au capital de 7 700 euros

N° SIRET 428 245 229 00011

N° TVA TVA .FR 90 428 245

 

 

 

Informations bancaires :

 

Nom de la banque : CIC

Domiciliation : PARIS ORDENER

Code banque : 30066

Code guichet : 10631

N° de compte : 00020015101

Clé RIB : 93

Code BIC : CMCIFRPP

Code IBAN : FR76 3003 6106 3100 0200 1510 193